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DOE ( Dossier des Ouvrages Exécutés ) : Comment rédiger ?


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Examen QCM

C'est un vrai serpent de mer! Le DOE  est une épine dans le pied des chefs d'entreprises qui peinent à le rédiger, car il existe peu de  textes de références. Il se fait au cas par cas en fonction des exigences contractuelles.

La production d'un dossier des ouvrages exécutés doit être réellement conforme à la prestation réalisée car il va être indispensable à la maintenance ultérieure du bâtiment et de ses restructurations éventuelles. Il doit être délivré en plusieurs exemplaires (2 ou 3 ) ainsi qu'en version numérique.

Même si le CCAG travaux peut donner dans les marchés publics des éléments de travail, il faut bien reconnaître que dans la majorité des cas, il est rédigé de façon empirique.

Malgré tout, certaines notions essentielles doivent être mentionnées :

  • les notices techniques  descriptives,
  • les notices de fonctionnement sur l 'utilisation du matériel, par exemple si une erreur d 'utilisation risque d'entraîner une détérioration de celui- ci,
  • les notices d'entretiens,
  • les plans d'exécution, plans de distribution et de détail de l'installation,
  • les notes de calculs, les fiches techniques des éléments présents sur l'équipement avec les références associées,
  • le manuel utilisateur,
  • le manuel de maintenance décrivant la périodicité des éléments à remplacer,
  • les automatismes et leur programme,
  • la formation sur le matériel si ce dernier nécessite un apprentissage particulier pour un technicien d 'une collectivité par exemple . 

En conclusion, le DOE rassemble tous les documents de nature à faciliter l'intervention ultérieure sur l’ouvrage, pour une maintenance adaptée des travaux réalisés par l'artisan. 

POUR ALLER PLUS LOIN SUR LE SUJET 

  • Qu’est-ce que le DOE ? 

Le DOE est rendu obligatoire par l’article 40 du CCAG travaux lorsque le CCAG Travaux est rendu contractuel pour le marché en question, ou bien par le marché lui-même via le CCAP par exemple qui prévoit les éléments à fournir par le titulaire du marché. Ce document est réalisé, sous la responsabilité du maître d’œuvre, par l’entreprise ou le mandataire du groupement qui a réalisé les travaux. Son objet est de faciliter l’utilisation ou la maintenance ultérieure de l’équipement. 

  • Que comprend le DOE ?

Outre l’ensemble des plans et descriptifs concernant les réseaux, les revêtements, les plantations, le mobilier et les détails d’exécution du chantier, il comprend donc également les notes de calculs et tous les manuels d’utilisateurs, de maintenance et les fiches techniques fournis par les fabricants des matériaux et matériels lors de la réalisation de l’ouvrage afin de permettre l’exploitation et l’entretien ultérieurs de l’équipement. 

  • Existe-t-il un modèle de DOE ? 

Non. La composition du DOE varie selon les dispositions du CCAP. C’est le CCAP qui précise le contenu du DOE. Le DOE est donc propre à l’ouvrage réalisé. Il se fait au cas par cas. Parfois, une pénalité est prévue au marché si l’entreprise titulaire ne respecte pas cette obligation. 

  • Qu’est-ce que le DIUO ? 

Le DIUO est un document qui permet à toute personne destinée à travailler sur l’ouvrage d’avoir en sa possession les données techniques propres à cet ouvrage afin de faciliter la prévention des risques professionnels lors d’interventions sur l’ouvrage. Il permet donc de sécuriser les interventions compte tenu des informations qu’il contient. Il est rendu obligatoire par l’article L4532-16 du Code du travail et par l’article 40 du CCAG travaux. L’article L4744-4 du Code du travail punit d’une amende de 9 000 euros le maître d’ouvrage qui omet de faire établir le DIUO. C’est le coordonnateur en matière de sécurité et de santé qui l’élabore. Les entreprises lui fournissent les éléments indiqués dans le CCAP. 

  • Que comprend le DIUO ? 

Le DIUO regroupe des informations concernant les éléments constituant l’ouvrage : gros œuvre, second œuvre, équipements (ex : ascenseurs, circuits de ventilations, câbles en tout genre…). Il est notamment constitué de plans détaillés et de notices descriptives et explicatives fournis par les entreprises qui sont intervenues sur le chantier. Il va être utilisé au fur et à mesure, lors d’opérations d’entretien importantes, ou de modifications, d’améliorations ou de transformations de l’ouvrage et lors de la démolition de l’ouvrage. Ainsi, le DIUO est actualisé pour prendre en compte ces modifications ou ajouts. 

  • Existe-t-il un modèle de DIUO ? 

Non. La composition du DIUO varie selon les dispositions du CCAP. C’est le CCAP qui précise le contenu du dossier. Comme le DOE, le DIUO est propre à l’ouvrage réalisé. CONSEIL : Pour être en mesure de fournir les éléments demandés, que ce soit concernant le DOE ou le DIUO au moment de la réception, il convient de consulter le CCAP au début du chantier afin de repérer les pièces à produire et de les préparer (plan d’exécution, notices d’emploi et maintenance…).