Faire face aux augmentations de prix des matières premières

Comment répercuter la flambée des prix des matériaux sur le montant du marché privé ? 

Le marché peut comporter une clause d’actualisation ou de révision.

L’entreprise confrontée à cette hausse va réviser ses prix en application la clause de révision de prix précisée dans son marché. Le marché peut prévoir l’application de la norme AFNOR P03-001 par exemple.

L’application d’une clause de variation des prix n’est possible que si le contrat le prévoit. L’entreprise peut néanmoins tenter de négocier la répercussion de la hausse des prix des matériaux par voie d’avenant écrit avec son client, soit parce que le contrat ne contient pas de clause de révision des prix, soit parce que la publication décalée des index (souvent un trimestre de décalage) ne permet pas de répercuter suffisamment la hausse des prix.

Est-il possible d’insérer dans mes devis une clause de révision de prix ? 

La révision des prix permet de faire évoluer le prix initial d’un marché, à la hausse comme à la baisse, afin de prendre en compte l’évolution des conditions économiques des principaux composants d’un marché. Une clause d’actualisation permet de revaloriser le prix au début de son exécution et n’a lieu qu’en seule fois alors que la clause de révision permet de revaloriser les prix au moment de l’envoi des situations ou de la facture.

Exemple de clause de révision :

Les prix mentionnés dans le marché seront révisés au moment de leur règlement par l’application de la clause de variation de prix suivante (insérer la formule de variation de prix).

Exemple de formule de révision avec indice :

Pr = P0 × (Ir/ I0)

où : Pr = Prix révisé HT (par exemple) - P0 = Prix initial HT (par exemple)

Ir = dernière valeur de l’Indice XXXXX (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX, du mois à la date de la révision (ou date anniversaire du contrat, date de facturation, date de situation, ...).

I0 = valeur de l’Indice XXXXX (intitulé, série, source, code) publié par XXXXX, du mois à la date de (remise de l’offre- signature de l’offre).

Durée de validité du devis

Enfin, le devis pourrait avoir une durée de validité brève en période d’importante fluctuation des cours des matériaux, voire contenir une clause permettant de modifier les prix avant acceptation du devis.

Exemple :

L’entreprise se réserve le droit de modifier unilatéralement les prix de son offre à tout moment, notamment en cas d'augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d'augmentation des prix postérieure à l’acceptation de l’offre, seul le prix fixé au jour de cette acceptation sera applicable au client.